Archive des propositions de participants

Proposez-vous ou proposez quelqu'un ?

J'ai ajouté une personne de l'INIST sans doute Francis André? qui pourra introduire les discussions à partir de la déclaration de Berlin, une manière concréte de poser les questions juridiques que posent le libre accès. Je suis intéressé à participer comme utilisateur candide de TIC. Denis Pansu Francis Andre? ne pourra malheureusement pas être présent.

Pourquoi ne pas inviter Thibault Verbiest, président de l'Observatoire de l'Internet en Belgique (organisme officiel fédéral) et fondateur du site Droit & nouvelles Technologies ? -- Philippe Allard

Bruno, j'ai vu Thibault Verbiest ce midi (15 octobre). Il m'a confirmé son intérêt pour Autrans. Il sera en tout cas présent. PS : comme il n'a pas l'air d'un Wiki Zélote?, je pense que tout contact avec lui doit passer par le mail ou le téléphone (cf. site de l'Observatoire de l'Internet cité plus haut) -- Philippe Allard

Thibault Verbiest s'est déclaré prêt à animer la table ronde. -- Philippe Allard

Bonne idée. Pourquoi ne pas aussi faire plancher le forum du droit sur la question. On pourrait espérer sortir de là avec un petit guide. --Bruno Oudet

Proposition : faire participer Philippe Aigrain qui a produit un texte remarquable que tout participant aux journées d'Autrans devrait avoir lu avant d'arriver à Autrans : Où en sont les droits intellectuels positifs. Ce texte "propose une perspective historique sur les questions discutées lors d'un séminaire* , et un statut récent des approches fondées sur les droits intellectuels positifs". --Xavier Maury

séminaire* organisé le 11 octobre par I3C , objet : la propriété intellectuelle s'invite au Sommet Mondial de la Société de l'Information.

On pourrait envisager aussi de faire participer à Autrans d'autres intervenants à ce séminaire.

Archives des discussions

De manière très concrète, après avoir déjà lu des dizaines de pages sur les copyrights, les copylefts et autres variantes, je me demande toujours quelle est la gamme de choix et comment traduire ces choix (éventuellement idéologiques) en formules juridiques simples. -- Philippe Allard

Avec le désir d'aborder "positivement" le thème : comment construire de l'échange de savoir indépendant des "chaînes juridiques" ? Exemple : quel usage de la licence de contenu libre dans un réseau ? Faut-il tout déclarer de la sorte ? Le compte-rendu de cette table-ronde doit-il être sous license de contenu libre ;-) ? Si oui, à partir de quand ? etc... Denis Pansu

Mais tout ici est sous copyleft. --ArnaudFontaine

Entre les extrêmes (tout libre / tout verrouillé), certains proposent une approche graduée des droits et de leur gestion. Par exemple : creative commons, "Creative Commons is devoted to expanding the range of creative work available for others to build upon and share". --Xavier Maury

A propos des Creative Commons, la première mouture de la version française doit être publiée dans les semaines à venir ; un débat en ligne pendant 2 mois s'ensuivra avant de valider cette 1e version, on peut donc imaginer une étape de ce débat à Autrans. Personne ressource identifiée : Melanie Dulong De Rosnay

Peut-être faut-il préciser ce que sont les Creative Commons, indiquer qu'il s'agit de droit américain et qu'une version française n'est pas une simple traduction en français et qu'enfin, pour en parler, il faudrait s'adresser à un/une juriste ayant étudié d'un point de vue juridique ces licences come Christiane Asschenfeldt?. --ArnaudFontaine

Idée de sous-débat : Une approche politique médiane (entre les extrêmes) et constructive est elle appropriée pour s'opposer aux ravages de la "juridisation" des oeuvres (logiciels, contenus ...) ? Est ce tenter le diable, ou sauver pragmatiquement ce qui peut l'être ?

Les instruments contributifs collectifs comme les wiki peuvent conduire les organisations (entreprises, associations ...) à plus d'efficacité ,voire de vertu :-) . Pour les répandre, il faut répondre à des questions comme : "quelles règles de droit d'auteur pour les espaces d'écriture collective -je cite ArnaudFontaine-". Une (mini) charte à lancer lors des rencontres d'Autrans ? Cette charte serait le support minimum pour les éditeurs de wiki, avant de consulter si besoin est les spécialistes.